*Cevennal est une commune fictive inventée pour les bseoins de son créateur
CEVENNAL*
Bienvenue sur le site officiel de la commune de Cévennal
Parcourez les diverses rubriques de ce site. Vous en apprendrez beaucoup sur notre petite commune bien vivante : son passé ou son patrimoine bien sûr, mais également sa vie actuelle avec les artisans et commerces, les manifestations nombreuses et variées qui vous sont proposées, sans oublier les hébergements, les activités et les services divers.
ACTES ADMINISTRATIFS
Guide des démarches
Cliquez sur les thématiques pour accéder à toutes les démarches administratives et formulaires à télécharger en ligne.
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--> Particuliers
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--> Associations
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--> Professionnels
Services en ligne en formulaire 24h/24
Rendez-vous sur le site Service-Public.fr afin d'accéder à l'ensemble des téléservices disponibles pour particuliers, associations et entreprises.
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DOCUMENTS D'IDENTITE
ETAT
CIVIL
Registres de l’Etat Civil de 1859 jusqu’à nos jours consultables en Mairie. Pour les registres antérieurs voir les Archives Départementales à Mende (archives.lozere.fr, tél : 04 66 65 22 88).
Tel. 123-456-7890
Fax. 123-456-7890
500 Terry Francois Street,
San Francisco, CA 94158
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CARTE
D'IDENTITE
IMPORTANT : les cartes nationales d’identités (CNI) établies après le 02 janvier 2004 passent à 15 ans de validité d’office, pas de renouvellement avant 2019.
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Pour une demande de carte nationale d'identité, présentez-vous en mairie avec les documents suivant :
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2 photos d’identité
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Photocopie du livret de famille (pour les femmes)
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Pour les CNI périmés amener la vieille carte d’identité
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Justificatif de domicile
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Demande de CNI (document fourni par la Mairie)
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Perte ou vol de la CNI :
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Déclaration de perte en Mairie
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Chèque de 25 € à l’ordre du Trésor Public
Délai de réception :entre 3 semaines et un mois, à venir retirer en Mairie
PASSEPORT
CARTE ELECTORALE
Pour recevoir sa carte électoral il est nécessaire de réaliser son inscription sur la liste électorale du 1er septembre au 31 décembre pour que cette inscription soit valide l'année suivante.
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Pour les résidences secondaires : il faut justifier de 5 années d’imposition (habitation ou foncier bâti) sur la Commune.
VEHICULES
CARTE
GRISE
Nouvelle carte grise :
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PV du contrôle technique ayant moins de 6 mois
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Justificatif de domicile
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Carte Nationale d’Identité
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Ancienne carte grise
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Certificat de cession du véhicule
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Un chèque à l’ordre du Trésor Public (montant établi en fonction de la première mise en circulation et du nombre de chevaux fiscaux du véhicule)
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Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule (document fourni par la Mairie)
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Perte et vol :
Duplicata de documents à fournir en plus des autres documents cités ci-dessus en cas de perte ou de vol :
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Vol : déclaration de vol de certificat d’immatriculation (à la Gendarmerie)
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Perte : déclaration de perte de certificat d’immatriculation (à la Mairie)
Délai de réception : entre 5 et 8 jours au domicile du demandeur
URBANISME
PERMIS DE CONSTRUIRE
OU D'AMENAGER
Pour une construction supérieure à 20 m2, remplir le Cerfa 13409*02 et le déposer en Mairie
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Pour tous renseignements complémentaires appeler la Mairie
Pour tout autre renseignement voir avec le Service Urbanisme de la DDT
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Tel. 123-456-7890
Fax. 123-456-7890
500 Terry Francois Street,
San Francisco, CA 94158
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DECLARATION PREALABLE
DE TRAVAUX
Pour une construction de moins de 20 m2 ou modification de l’aspect extérieur d’une maison, remplir le Cerfa 13703*02 et le déposer en Mairie
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Pour tous renseignements complémentaires appeler la Mairie
Pour tout autre renseignement voir avec le Service Urbanisme de la DDT
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Monday - Friday 11:00 - 18:30
Saturday 11:00 - 17:00
Sunday 12:30 - 16:30